Permis de construire Autorisé

0243652500002

Nouvelle construction

Saint Amand De Vergt / Dordogne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LA CROIX D HIRONDELLE SAINT AMAND DE VERGT 24380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

10 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

97.140 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

06/08/2025

Décision

06/08/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Amand De Vergt (24365)
Département: Dordogne (24)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 24380
Adresse: LA CROIX D HIRONDELLE SAINT AMAND DE VERGT 24380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	205 m²	5 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	205 m²	5 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CUMA DU CAUDEAU
Code juridique demandeur: 6316
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: C 288
Parcelle 2: C 296
Parcelle 3: C 809

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CUMA DU CAUDEAU

SIREN 418096442

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER RAPHAEL ARNAUD

Autre - né(e) en 1974

PHILIPPE MICHEL CHADOURNE

Autre - né(e) en 1968

SEBASTIEN CHINOUILH

Autre - né(e) en 1973

LIONEL CLAUDE HERBRETEAU

Vice-Président - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA CROIX D HIRONDELLE
Localité terrain: SAINT AMAND DE VERGT
Commune source: 24365
SIREN demandeur: 418096442
SIRET demandeur: 41809644200029
Code APE demandeur: 01.61Z
Localité demandeur: FOULEIX
Code postal demandeur: 24380
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 06/08/2025
Type de service public: Non rempli

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