Permis de construire Travaux terminés

0174141800039

Nouvelle construction

Saint-Xandre / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 1 RUE EMILE CONTRE LOGEMENTS N_1 A 26 - LOT 269A TRANCHE SAINT-XANDRE 17138

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.759 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.977 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

16/10/2018

Décision

16/10/2018

Début chantier

15/04/2019

Fin travaux

24/02/2022

Localisation

Commune: Saint-Xandre (17414)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17138
Adresse: 1 RUE EMILE CONTRE LOGEMENTS N_1 A 26 - LOT 269A TRANCHE SAINT-XANDRE 17138

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.759 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 26
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 26
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE FIEF
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZH 1643

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE FIEF

SIREN 833443856

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

AUNIS DEVELOPPEMENT

SIREN 750901654

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes suppléant

EDUROC (EDUROC)

SIREN 792369316

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIEN DESROCHES

Gérant - né(e) en 1978

HUBERT CHARLES PHILIPPE

Gérant - né(e) en 1978

VINCENT NERI DOMINIQUE LASSERRE

Gérant - né(e) en 1973

Société liée

SOC ECONOM MIXTE POUR DEVELL AUNIS SAINT (SEMDAS)

SIREN 716350137

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICE CHRISTOPHE ACQUIER

Directeur général délégué - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes titulaire

SOCIETE DE COMMISSARIAT AUX COMPTES DU LITTORAL (S.C.C.L.)

SIREN 402992747

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIEN OLIVIER DESROCHES

Gérant - né(e) en 1978

HUBERT CHARLES PHILIPPE

Gérant - né(e) en 1978

VINCENT NERI DOMINIQUE LASSERRE

Gérant - né(e) en 1973

Gérant et associé indéfiniment responsable

PIERREVAL INGENIERIE OLD

SIREN 444180434

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YANN DOFFIN

Gérant - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes titulaire

520699901

SIREN 520699901

Commissaire aux comptes suppléant

821030509

SIREN 821030509

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE EMILE CONTRE
Lieu-dit terrain: LOGEMENTS N_1 A 26 - LOT 269A TRANCHE
Localité terrain: SAINT-XANDRE
Commune source: 17414
SIREN demandeur: 833443856
SIRET demandeur: 83344385600012
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PLERIN CEDEX
Code postal demandeur: 22192
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2018-10
Prise en compte ouverture chantier: 2019-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 16/10/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 15/04/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 24/02/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 26
Type d’annexe: Autre annexe

Saint-Xandre, Charente-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : 0 Surface : 131,70 m²