Permis de construire Autorisé

01307519A0054

Extension de surface sans transformation

Plan De Cuques / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 14 ALLEE DU 14 JUILLET PLAN DE CUQUES 13380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

73 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.676 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

02/03/2020

Décision

02/03/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Plan De Cuques (13075)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13380
Adresse: 14 ALLEE DU 14 JUILLET PLAN DE CUQUES 13380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	196 m²	73 m²
Commerce	196 m²	73 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: BB 14

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: ALLEE DU 14 JUILLET
Localité terrain: PLAN DE CUQUES
Commune source: 13075
Localité demandeur: ALLAUCH
Code postal demandeur: 13190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2020-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 02/03/2020
Type de service public: Non rempli

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