Permis de construire Travaux terminés

0952802000073

Nouvelle construction

Goussainville / Val-d'Oise / Île-de-France

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Adresse 16 RUE DES ROSSIGNOLS GOUSSAINVILLE 95190

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.171 m²

Surface démolie

270 m²

Surface du terrain

3.994 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

16/04/2021

Décision

16/04/2021

Début chantier

21/01/2022

Fin travaux

28/10/2024

Localisation

Commune: Goussainville (95280)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95190
Adresse: 16 RUE DES ROSSIGNOLS GOUSSAINVILLE 95190

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 270 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 270 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	270 m²	1.171 m²	270 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 12
Individuels créés: 12
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MAISONS PIERRE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AI 301
Parcelle 2: AI 300
Parcelle 3: AI 299

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MAISONS PIERRE

SIREN 487514267

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE DAHAN

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1972

PIERRE GASTON ETIENNE AUGUSTIN JUDE

Président de SAS - né(e) en 1958

Commissaire aux comptes titulaire

519987374

SIREN 519987374

Commissaire aux comptes suppléant

827451220

SIREN 827451220

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: RUE DES ROSSIGNOLS
Localité terrain: GOUSSAINVILLE
Commune source: 95280
SIREN demandeur: 487514267
SIRET demandeur: 48751426700029
Code APE demandeur: 41.20A
Localité demandeur: VERT SAINT DENIS
Code postal demandeur: 77240
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2021-06
Prise en compte ouverture chantier: 2022-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 16/04/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 21/01/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 28/10/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 12
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Goussainville, Val-d'Oise

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 61 m²