Permis d amenager Autorisé

0384361710026

Non renseigné

Saint-Paul De Varces / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse AU BERARD LOTISSEMENT LE CLOS DES NOYERS SAINT-PAUL DE VARCES 38760

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.389 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

18/01/2018

Décision

18/01/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Paul De Varces (38436)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38760
Adresse: AU BERARD LOTISSEMENT LE CLOS DES NOYERS SAINT-PAUL DE VARCES 38760

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AP 34
Parcelle 2: AP 34
Parcelle 3: AP 34

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AU BERARD
Lieu-dit terrain: LOTISSEMENT LE CLOS DES NOYERS
Localité terrain: SAINT-PAUL DE VARCES
Commune source: 38436
Localité demandeur: SAINT ISMIER
Code postal demandeur: 38330
Prise en compte autorisation: 2018-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 18/01/2018

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