Permis d amenager Autorisé

0384542020001

Non renseigné

Saint-Sauveur / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE RUE DES ACACIAS LA MALADIERE SAINT-SAUVEUR 38160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

19.575 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

16/09/2020

Décision

16/09/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Sauveur (38454)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38160
Adresse: RUE RUE DES ACACIAS LA MALADIERE SAINT-SAUVEUR 38160

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: 0B 2365
Parcelle 2: 0B 1187
Parcelle 3: 0B 2136

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE

SIREN 200070431

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE RUE DES ACACIAS
Lieu-dit terrain: LA MALADIERE
Localité terrain: SAINT-SAUVEUR
Commune source: 38454
SIREN demandeur: 200070431
SIRET demandeur: 20007043100016
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SAINT MARCELLIN
Code postal demandeur: 38160
Prise en compte autorisation: 2020-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 16/09/2020

Logements : - Surface : -

Permis de construire

01/02/2021

0384542020016

Saint-Sauveur, Isère

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 33 m²

Permis de construire

01/02/2021

0384542020015

Saint-Sauveur, Isère

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 195 m²

Permis de construire

16/12/2020

0384542020009

Saint-Sauveur, Isère

Saint-Sauveur, Isère

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 803 m²