Permis de construire Autorisé

0912251430004

Nouvelle construction

Tiolles / Essonne / Île-de-France

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Adresse VIEUX CHEMIN DE PARIS TIOLLES 91450

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

75 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

17.533 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

20/04/2014

Décision

20/04/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Tiolles (91225)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91450
Adresse: VIEUX CHEMIN DE PARIS TIOLLES 91450

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	647 m²	75 m²
Commerce	647 m²	75 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SEGGE SA
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AM 9
Parcelle 2: AL 1

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SEGGE SA

SIREN 381499037

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROGER JULES LUCIEN FUSY

Administrateur - né(e) en 1935

STEPHAN COURREGE

Administrateur - né(e) en 1960

JEAN-FRANCOIS ROGER FUSY

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: VIEUX CHEMIN DE PARIS
Localité terrain: TIOLLES
Commune source: 91225
SIREN demandeur: 381499037
SIRET demandeur: 38149903700020
Code APE demandeur: 93.11Z
Localité demandeur: TIOLLES
Code postal demandeur: 91450
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 20/04/2014
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire Décision du 04/09/2014