Permis de construire Chantier commencé

08305918S0055

Nouvelle construction

Forcalqueiret / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LE CLOS DU BANC FORCALQUEIRET 83136

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.820 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

27.013 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

20/03/2019

Décision

20/03/2019

Début chantier

14/01/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Forcalqueiret (83059)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83136
Adresse: LE CLOS DU BANC FORCALQUEIRET 83136

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.820 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 33
Individuels créés: 33
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 31
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: D2J
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: D 801

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

D2J

SIREN 450772793

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN JACQUES DEBACHE (DEBACHE)

Gérant - né(e) en 1973

JEAN PIERRE LUCIEN LAMBERT (LAMBERT)

Gérant - né(e) en 1974

JEAN-JACQUES DEBACHE

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE CLOS DU BANC
Localité terrain: FORCALQUEIRET
Commune source: 83059
SIREN demandeur: 450772793
SIRET demandeur: 45077279300011
Code APE demandeur: 43.21A
Localité demandeur: SOLLIES-VILLE
Code postal demandeur: 83210
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2019-03
Prise en compte ouverture chantier: 2020-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 20/03/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 14/01/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 33
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : 1 Surface : 68 m²