Permis de construire Travaux terminés

0381091320006

Extension de surface sans transformation

Chozeau / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 420 CHEM DU MICHALET LA MICHALETTE CHOZEAU 38460

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

368 m²

Surface démolie

268 m²

Surface du terrain

7.210 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

18/12/2013

Décision

18/12/2013

Début chantier

18/12/2013

Fin travaux

03/12/2014

Localisation

Commune: Chozeau (38109)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38460
Adresse: 420 CHEM DU MICHALET LA MICHALETTE CHOZEAU 38460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 268 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 268 m²
Service public démoli: 268 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.608 m²	368 m²	268 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	2.608 m²	368 m²	268 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CORALIMMO
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: X 688

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CORALIMMO

SIREN 448673285

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL GUERIN

Gérant - né(e) en 1971

Autre

DOMIDEP

SIREN 448792317

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL CHRISTIAN GUERIN

Président de SAS - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 420
Voie terrain: CHEM DU MICHALET
Lieu-dit terrain: LA MICHALETTE
Localité terrain: CHOZEAU
Commune source: 38109
SIREN demandeur: 448673285
SIRET demandeur: 44867328500020
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: BOURGOIN-JALLIEU
Code postal demandeur: 38300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-12
Prise en compte ouverture chantier: 2014-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 18/12/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 18/12/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 03/12/2014
Type de service public: Santé

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