Permis de construire Chantier commencé

00509617H0005

Nouvelle construction

Orcieres / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse ZAC MERLETTE II ORCIERES 05170

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.852 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.084 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

20/09/2017

Décision

20/09/2017

Début chantier

14/05/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Orcieres (05096)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05170
Adresse: ZAC MERLETTE II ORCIERES 05170

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence de tourisme

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.852 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 50
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 50
Démolis: 0
1 pièce créé: 4
2 pièces créés: 9
3 pièces créés: 29
4 pièces créés: 8
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ORCIERES CONSTRUCTION
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AD 263
Parcelle 2: AD 265
Parcelle 3: AD 266

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ORCIERES CONSTRUCTION

SIREN 482249885

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant

SEMILOM

SIREN 383550621

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE ZUOLO

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1959

YANNIC JEAN-LOUIS RICOU

Directeur Général - né(e) en 1977

NICOLAS COLOMBANI

Directeur général délégué - né(e) en 1985

Commissaire aux comptes titulaire

381558535

SIREN 381558535

Administrateur

843944901

SIREN 843944901

Administrateur

VILLAGES CLUBS DU SOLEIL

SIREN 422636472

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DENYS NOEL

Autre - né(e) en 1969

SYLVIE BOURGEOIS (GRABNER)

Autre - né(e) en 1957

WILFRIED FOURNIER

Autre - né(e) en 1972

ALAIN CHARNY

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1939

RAYMOND MOUROU

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1944

JEAN-PATRICK TRANCHAND

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1969

ALEX ROGER NICOLA

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955

CLAUDE MERLE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955

GEORGES GAY LANCERMIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1947

KARINE JULIEN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

MARIE-BENEDICTE FAUCHER (CHUFFART)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969

MICHEL COLLADO

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958

NATHALIE CHOQUET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

NICOLAS MOURET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

YVES CHATAING

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1950

BTISSAME AMAR

Membre du directoire - né(e) en 1986

LUDOVIC CAILLOL

Membre du directoire - né(e) en 1969

SANDRINE CALVET (BAILLE)

Membre du directoire - né(e) en 1968

GERARD NAVARRO

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1946

JEROME PASQUET

Président du directoire - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZAC MERLETTE II
Localité terrain: ORCIERES
Commune source: 05096
SIREN demandeur: 482249885
SIRET demandeur: 48224988500013
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: ORCIERES
Code postal demandeur: 05170
Nombre de niveaux maximum: 7
Prise en compte autorisation: 2017-09
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 20/09/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 14/05/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 50
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Orcieres, Hautes-Alpes

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 41 m²