Permis de construire Chantier commencé

03034121V0061

Nouvelle construction

Vauvert / Gard / Occitanie

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Adresse 74 RUE DIDEROT VAUVERT 30600

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.398 m²

Surface démolie

724 m²

Surface du terrain

1.416 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

05/04/2022

Décision

05/04/2022

Début chantier

02/05/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vauvert (30341)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30600
Adresse: 74 RUE DIDEROT VAUVERT 30600

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 724 m²
Logements démolis: 1
Locaux démolis: 724 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.398 m²	0 m²	0 m²
Locaux	724 m²	0 m²	724 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 23
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 23
Démolis: 1
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 9
3 pièces créés: 13
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SARL ARTESYS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: BA 68
Parcelle 2: BA 69

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SARL ARTESYS

SIREN 817574312

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE CHRISTOPHE MARMONIER

Gérant - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 74
Voie terrain: RUE DIDEROT
Localité terrain: VAUVERT
Commune source: 30341
SIREN demandeur: 817574312
SIRET demandeur: 81757431200028
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: MAUGUIO
Code postal demandeur: 34130
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2022-04
Prise en compte ouverture chantier: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 05/04/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 02/05/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 23
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 07/04/2021