Permis d amenager Autorisé

0450721300002

Non renseigné

Chanteau / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse RUE DE LA CHAPELLE CHANTEAU 45400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

07/11/2017

Autorisation

20/06/2013

Décision

20/06/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chanteau (45072)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45400
Adresse: RUE DE LA CHAPELLE CHANTEAU 45400

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ORLIM INVESTISSEMENTS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: D 46
Parcelle 2: D 47
Parcelle 3: D 79

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CLARES CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE (CLARES IMMOBILIER CLARES AMENAGEMENT CLARES PROMOTION)

SIREN 432715639

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO ROUILLE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963

OLIVIER HENRY

Directeur Général - né(e) en 1974

SEBASTIEN YVES CHRISTOPHE PLAISANT

Président de SAS - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

ORCOM AUDIT

SIREN 323479741

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

314910225

SIREN 314910225

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA CHAPELLE
Localité terrain: CHANTEAU
Commune source: 45072
SIREN demandeur: 432715639
SIRET demandeur: 43271563900055
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ORLEANS
Code postal demandeur: 45000
Prise en compte autorisation: 2013-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-06
Date réelle de dépôt: 07/11/2017
Date réelle d’autorisation: 20/06/2013

Logements : 1 Surface : 204 m²