Permis de construire Chantier commencé

04405117C1036

Extension de surface sans transformation

Derval / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse LA LANDE DE QUIBUT DERVAL 44590

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

9.288 m²

Surface démolie

2.896 m²

Surface du terrain

17.284 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

31/01/2018

Décision

31/01/2018

Début chantier

19/02/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Derval (44051)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44590
Adresse: LA LANDE DE QUIBUT DERVAL 44590

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.896 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 2.896 m²
Agricole démoli: 2.896 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	9.579 m²	9.288 m²	2.896 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	9.579 m²	9.288 m²	2.896 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SARL LES PINS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZM 23
Parcelle 2: ZM 44
Parcelle 3: ZM 46

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SARL LES PINS

SIREN 451265565

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC JEAN-PAUL ROUAULT

Gérant - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA LANDE DE QUIBUT
Localité terrain: DERVAL
Commune source: 44051
SIREN demandeur: 451265565
SIRET demandeur: 45126556500015
Code APE demandeur: 01.46Z
Localité demandeur: DERVAL
Code postal demandeur: 44590
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-02
Prise en compte ouverture chantier: 2018-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 31/01/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 19/02/2018
Type de service public: Non rempli

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