Permis de construire Chantier commencé

0920632100027

Nouvelle construction

Rueil-Malmaison / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 28 RUE DES HAUTS FRESNAYS RUEIL-MALMAISON 92500

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

526 m²

Surface démolie

177 m²

Surface du terrain

1.506 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

20/07/2021

Décision

20/07/2021

Début chantier

11/10/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rueil-Malmaison (92063)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92500
Adresse: 28 RUE DES HAUTS FRESNAYS RUEIL-MALMAISON 92500

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 177 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 177 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	177 m²	526 m²	177 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 3
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MALOU
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: BX 26
Parcelle 2: BX 22
Parcelle 3: BX 140

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MALOU

SIREN 903427524

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN DERVAL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1952

SOPHIE DERVAL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2018

ANNE DERVAL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1957

LAURENT DERVAL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 28
Voie terrain: RUE DES HAUTS FRESNAYS
Localité terrain: RUEIL-MALMAISON
Commune source: 92063
SIREN demandeur: 903427524
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: RUEIL-MALMAISON
Code postal demandeur: 92500
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2021-07
Prise en compte ouverture chantier: 2021-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 20/07/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 11/10/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 3
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/03/2022