Permis de construire Travaux terminés

02632318V0004

Nouvelle construction

Saint Paul Les Romans / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 345 RUE RUE DU PARC SAINT PAUL LES ROMANS 26750

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

203 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

911 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

30/08/2018

Décision

30/08/2018

Début chantier

01/03/2019

Fin travaux

10/03/2020

Localisation

Commune: Saint Paul Les Romans (26323)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26750
Adresse: 345 RUE RUE DU PARC SAINT PAUL LES ROMANS 26750

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	203 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ROMA 1
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZM 391

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ROMA 1

SIREN 833704133

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL ALBERT JULES VYE

Président de SAS - né(e) en 1956

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 345
Voie terrain: RUE RUE DU PARC
Localité terrain: SAINT PAUL LES ROMANS
Commune source: 26323
SIREN demandeur: 833704133
SIRET demandeur: 83370413300010
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: SAINT PAUL LES ROMANS
Code postal demandeur: 26750
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-08
Prise en compte ouverture chantier: 2019-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 30/08/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 01/03/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 10/03/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

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