Permis de construire Autorisé

08306123F0075

Nouvelle construction

Frejus / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 193 RUE ALBERT EINAUDI 83600 FREJUS FREJUS 83600

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

799 m²

Surface démolie

107 m²

Surface du terrain

726 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

17/11/2023

Décision

17/11/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Frejus (83061)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83600
Adresse: 193 RUE ALBERT EINAUDI 83600 FREJUS FREJUS 83600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 107 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 107 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	107 m²	799 m²	107 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 12
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 12
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV FREJUS LE CLOS VENUS
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: BH 476
Parcelle 2: BH 478

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 193
Voie terrain: RUE ALBERT EINAUDI
Lieu-dit terrain: 83600 FREJUS
Localité terrain: FREJUS
Commune source: 83061
SIREN demandeur: 977640002
SIRET demandeur: 97764000200019
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: FREJUS
Code postal demandeur: 83600
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 17/11/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 12
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 06/06/2023