Permis de construire Chantier commencé

09501919O0023

Nouvelle construction

Arnouville / Val-d'Oise / Île-de-France

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Adresse 9 AVENUE PAUL VAILLANT COU ARNOUVILLE 95400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

132 m²

Surface démolie

60 m²

Surface du terrain

22.709 m²

Dates du dossier

Dépôt

13/09/2020

Autorisation

18/12/2019

Décision

18/12/2019

Début chantier

13/09/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Arnouville (95019)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95400
Adresse: 9 AVENUE PAUL VAILLANT COU ARNOUVILLE 95400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 60 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 30 m²
Service public démoli: 30 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	30 m²	66 m²	30 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	30 m²	66 m²	30 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AH 204

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 9 AVENUE PAUL VAILLANT COU
Localité terrain: ARNOUVILLE
Commune source: 95019
Localité demandeur: ARNOUVILLE
Code postal demandeur: 95400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2020-02
Prise en compte ouverture chantier: 2021-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-02
Date réelle de dépôt: 13/09/2020
Date réelle d’autorisation: 18/12/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 13/09/2020
Type de service public: Ouvrage spécial

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/09/2019