Permis d amenager Autorisé

0380152210003

Non renseigné

Artas / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 28 RUE DES GRANGES ARTAS 38440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.258 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

13/03/2023

Décision

13/03/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Artas (38015)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38440
Adresse: 28 RUE DES GRANGES ARTAS 38440

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MAISON D'EDEN
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AB 234
Parcelle 2: AB 235
Parcelle 3: AB 236

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MAISON D'EDEN

SIREN 908613763

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATHIEU AUGUSTE MARCELIN SERPRY

Directeur Général - né(e) en 1985

FABIEN CHARRETON

Président de SAS - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 28
Voie terrain: RUE DES GRANGES
Localité terrain: ARTAS
Commune source: 38015
SIREN demandeur: 908613763
SIRET demandeur: 90861376300014
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: ST SYMPHORIEN D OZON
Code postal demandeur: 69360
Prise en compte autorisation: 2023-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 13/03/2023

Artas, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 111 m²