Permis de construire Chantier commencé

0382801720002

Nouvelle construction

Notre Dame De Vaux / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DU 8 MAI 1945 NOTRE DAME DE VAUX 38350

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

548 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

988 m²

Dates du dossier

Dépôt

04/07/2018

Autorisation

01/08/2017

Décision

01/08/2017

Début chantier

04/07/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Notre Dame De Vaux (38280)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38350
Adresse: RUE DU 8 MAI 1945 NOTRE DAME DE VAUX 38350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	274 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	274 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE NOTRE DAME DE VAULX
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AC 253

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE NOTRE DAME DE VAULX

SIREN 213802804

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU 8 MAI 1945
Localité terrain: NOTRE DAME DE VAUX
Commune source: 38280
SIREN demandeur: 213802804
SIRET demandeur: 21380280400012
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: NOTRE DAME DE VAULX
Code postal demandeur: 38144
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-08
Prise en compte ouverture chantier: 2018-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-09
Date réelle de dépôt: 04/07/2018
Date réelle d’autorisation: 01/08/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 04/07/2018
Type de service public: Ouvrage spécial

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/06/2017

0382801720001

Notre Dame De Vaux, Isère

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