Permis de construire Autorisé

06000712C0031

Non renseigné

Agnetz / Oise / Hauts-de-France

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Adresse 175 RUE DE LA CROIX VERTE AGNETZ 60600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

9.384 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

02/03/2013

Décision

02/03/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Agnetz (60007)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60600
Adresse: 175 RUE DE LA CROIX VERTE AGNETZ 60600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DAMALISS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AS 25
Parcelle 2: AS 17
Parcelle 3: AS 16

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DAMALISS

SIREN 752264911

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant et associé indéfiniment responsable

919635045

SIREN 919635045

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 175
Voie terrain: RUE DE LA CROIX VERTE
Localité terrain: AGNETZ
Commune source: 60007
SIREN demandeur: 752264911
SIRET demandeur: 75226491100013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: AGNETZ
Code postal demandeur: 60600
Prise en compte autorisation: 2013-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 02/03/2013

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Permis de construire Décision du 27/02/2013

06000712C0032

Agnetz, Oise

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 242 m²

Permis d amenager Décision du 02/03/2013

06000712C0031

Agnetz, Oise

Agnetz, Oise

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 15 m²