Permis d amenager Travaux terminés

08122016A0003

Non renseigné

Rabastens / Tarn / Occitanie

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Adresse ROUTE DE SALVAGNAC RABASTENS 81800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

6.595 m²

Dates du dossier

Dépôt

24/07/2017

Autorisation

11/01/2017

Décision

11/01/2017

Début chantier

24/07/2017

Fin travaux

03/10/2017

Localisation

Commune: Rabastens (81220)
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 81800
Adresse: ROUTE DE SALVAGNAC RABASTENS 81800

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: P L I
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AB 38

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

P L I

SIREN 437833791

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE ALAIN ANDRE LARROQUE

Gérant - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE SALVAGNAC
Localité terrain: RABASTENS
Commune source: 81220
SIREN demandeur: 437833791
SIRET demandeur: 43783379100019
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: ST SULPICE
Code postal demandeur: 81370
Prise en compte autorisation: 2017-01
Prise en compte ouverture chantier: 2017-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-10
Date réelle de dépôt: 24/07/2017
Date réelle d’autorisation: 11/01/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 24/07/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 03/10/2017

Rabastens, Tarn

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 128 m²