Permis de construire Autorisé

04227919M0014

Extension de surface sans transformation

Saint Just Saint Rambert / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ZA LES PEYRARDES SAINT JUST SAINT RAMBERT 42170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

880 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

25.194 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

05/07/2019

Décision

05/07/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Just Saint Rambert (42279)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42170
Adresse: ZA LES PEYRARDES SAINT JUST SAINT RAMBERT 42170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.054 m²	880 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HERLES CONSEIL ET SERVICES
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AT 15
Parcelle 2: AT 393
Parcelle 3: AT 395

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HERLES CONSEIL ET SERVICES

SIREN 402252019

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZA LES PEYRARDES
Localité terrain: SAINT JUST SAINT RAMBERT
Commune source: 42279
SIREN demandeur: 402252019
SIRET demandeur: 40225201900037
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: PARIS CEDEX 16
Code postal demandeur: 75116
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 05/07/2019
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 14/02/2019