Permis de construire Travaux terminés

04611714F0023

Nouvelle construction

Gagnac-Sur-Cere / Lot / Occitanie

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Adresse ZA CHAMP DE GAGNAC-SUR-CERE 46130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

276 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.052 m²

Dates du dossier

Dépôt

16/09/2015

Autorisation

18/09/2014

Décision

18/09/2014

Début chantier

12/02/2015

Fin travaux

16/09/2015

Localisation

Commune: Gagnac-Sur-Cere (46117)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46130
Adresse: ZA CHAMP DE GAGNAC-SUR-CERE 46130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	276 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ASSISTANCE PROGRAMMATION REALISATION
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AI 177
Parcelle 2: AI 179

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ASSISTANCE PROGRAMMATION REALISATION (APR)

SIREN 400903191

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DIDIER BOUSTIE

Directeur Général - né(e) en 1972

DENIS ESPALIEU (ESPALIEU)

Président de SAS - né(e) en 1980

DENIS JEAN-MARIE ESPALIEU

Président de SAS - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZA CHAMP DE
Localité terrain: GAGNAC-SUR-CERE
Commune source: 46117
SIREN demandeur: 400903191
SIRET demandeur: 40090319100023
Code APE demandeur: 71.12B
Localité demandeur: BRETENOUX
Code postal demandeur: 46130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-09
Prise en compte ouverture chantier: 2015-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-10
Date réelle de dépôt: 16/09/2015
Date réelle d’autorisation: 18/09/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 12/02/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 16/09/2015
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -