Permis de construire Travaux terminés

06821620E0004

Nouvelle construction

Mooslargue / Haut-Rhin / Grand Est

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Adresse 13 RUE DU GOLF MOOSLARGUE

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

50 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.655 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

14/10/2020

Décision

14/10/2020

Début chantier

07/12/2020

Fin travaux

02/11/2021

Localisation

Commune: Mooslargue (68216)
Département: Haut-Rhin (68)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 68580
Adresse: 13 RUE DU GOLF MOOSLARGUE

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	240 m²	25 m²
Locaux	0 m²	25 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: 03 140
Parcelle 2: 03 176

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 13
Voie terrain: RUE DU GOLF
Localité terrain: MOOSLARGUE
Commune source: 68216
Localité demandeur: MOOSLARGUE
Code postal demandeur: 68580
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-10
Prise en compte ouverture chantier: 2021-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 14/10/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 07/12/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 02/11/2021
Type de service public: Non rempli

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