Permis de construire Autorisé

0920041600007

Non renseigné

Asnieres Sur Seine / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 10 RUE AMELIE MARIA ASNIERES SUR SEINE 92600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

236 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

29/11/2016

Décision

29/11/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Asnieres Sur Seine (92004)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92600
Adresse: 10 RUE AMELIE MARIA ASNIERES SUR SEINE 92600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: R 110

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 10
Voie terrain: RUE AMELIE MARIA
Localité terrain: ASNIERES SUR SEINE
Commune source: 92004
Localité demandeur: GENNEVILLIERS
Code postal demandeur: 92230
Prise en compte autorisation: 2016-11
Dernière mise à jour Sitadel: 201611
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 29/11/2016

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0920041600064

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

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0920041600073

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