Logements créés
Non renseigné
Declaration prealable
Autorisé
0515151900007
Nouvelle construction
Adresse
ROUTE DE LA CROIX EN CHAMP SAINT-REMY-SUR-BUSSY 51515
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
76 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
8.960 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2019
Autorisation
29/11/2019
Décision
29/11/2019
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Saint-Remy-Sur-Bussy (51515)
- Département
- Marne (51)
- Région
- Grand Est (44)
- Code postal
- 51515
- Adresse
- ROUTE DE LA CROIX EN CHAMP SAINT-REMY-SUR-BUSSY 51515
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Industrie
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 1.856 m2 | 38 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 1.856 m2 | 38 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- METHABEL
- Code juridique demandeur
- 6597
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2019
- Parcelle 1
- XP 35
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
AXELLE SOPHIE BOSSUS
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2001
ALBAN PIERRE COLLARD
Gérant - né(e) en 1979
GUILLAUME GOMARD
Gérant - né(e) en 1974
SYLVAIN PHILIPPE BOURON
Gérant - né(e) en 1981
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ANAÏS GODART
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2011
ARTHUR GODART
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2014
RAPHAËL GODART
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2008
CÉCILE EDWIGE MARCHAND
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980
VINCENT GODART
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BERTRAND ALAIN GOMARD
Gérant - né(e) en 1971
GUILLAUME ANDRE GOMARD
Gérant - né(e) en 1974
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ADRIEN BERTRAND GOMARD
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2001
CAROLE ANNICK GOMARD (VIRIOT)
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976
CLÉMENCE MATHILDE GOMARD
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2004
JULES GHISLAIN GOMARD
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2006
GUILLAUME ANDRE GOMARD
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974
Personnes physiques identifiées dans cette branche
AGATHE BERNADETTE GOMARD
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2001
ALICE DOMINIOQUE GOMARD
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2004
GAUTHIER MICHEL GOMARD
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1998
PATRICIA GENEVIEVE MICHELINE GOMARD (FOUREAUX)
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972
BERTRAND ALAIN GOMARD
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JACKY HERMANT
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958
SYLVIE DOMINIQUE HERMANT (HAGNIER)
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959
MARINE HELENE ATI (HERMANT)
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985
VIRGINIE MARTINE HERMANT
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- ROUTE DE LA CROIX EN CHAMP
- Localité terrain
- SAINT-REMY-SUR-BUSSY
- Commune source
- 51515
- SIREN demandeur
- 810432203
- SIRET demandeur
- 81043220300018
- Code APE demandeur
- 70.10Z
- Localité demandeur
- SAINT-REMY-SUR-BUSSY
- Code postal demandeur
- 51600
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2019-11
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2019-11
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2019
- Date réelle d’autorisation
- 29/11/2019
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0515151900001
Saint-Remy-Sur-Bussy, Marne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 250 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0515151900004
Saint-Remy-Sur-Bussy, Marne
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 4.224 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0515151900002
Saint-Remy-Sur-Bussy, Marne
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 5.280 m2
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0515152500003
Saint Remy Sur Bussy, Marne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 149 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0515152400006
Saint-Remy-Sur-Bussy, Marne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 100 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0515152200001
Saint-Remy-Sur-Bussy, Marne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 98 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0515152000002
Saint-Remy-Sur-Bussy, Marne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 120 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
05151514E0004
Saint-Remy-Sur-Bussy, Marne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 162 m2