Permis de construire Travaux terminés

03403215T0086

Nouvelle construction

Beziers / Hérault / Occitanie

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Adresse RUE MICHELINE OSTERMEYER ZAC DE LA COURONDELLE BEZIERS 34500

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Logements créés

105

Logements démolis

Surface créée

3.480 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.100 m²

Dates du dossier

Dépôt

08/10/2018

Autorisation

05/11/2015

Décision

05/11/2015

Début chantier

06/03/2017

Fin travaux

08/10/2018

Localisation

Commune: Beziers (34032)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34500
Adresse: RUE MICHELINE OSTERMEYER ZAC DE LA COURONDELLE BEZIERS 34500

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence étudiante

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.480 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 105
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 105
Démolis: 0
1 pièce créé: 84
2 pièces créés: 21
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 105
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SM AMENAGEMENT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: CX 403

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SM AMENAGEMENT

SIREN 817635659

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARC SIRE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

CHRISTOPHE CUBAYNES

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1984

Président de SAS

S M PROMOTION

SIREN 330619958

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARC SIRE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

CHRISTOPHE CUBAYNES

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1984

Président de SAS

GROUPE S.M.

SIREN 324355478

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE CUBAYNES

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1984

LAURENT JEAN MARATUECH

Directeur Général - né(e) en 1984

THOMAS SANGALLI

Directeur Général - né(e) en 1986

JULIEN LAURENT SANGALLI

Président de SAS - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE MICHELINE OSTERMEYER
Lieu-dit terrain: ZAC DE LA COURONDELLE
Localité terrain: BEZIERS
Commune source: 34032
SIREN demandeur: 817635659
SIRET demandeur: 81763565900011
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: NARBONNE BP 531
Code postal demandeur: 11100
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2015-11
Prise en compte ouverture chantier: 2017-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 08/10/2018
Date réelle d’autorisation: 05/11/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 06/03/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 08/10/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 105
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Beziers, Hérault

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²