Permis d amenager Travaux terminés

09549118B0001

Non renseigné

Le Plessis Bouchard / Val-d'Oise / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse 24 CHS JULES CESAR LE PLESSIS BOUCHARD

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.282 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

15/10/2018

Décision

15/10/2018

Début chantier

13/05/2019

Fin travaux

25/09/2019

Localisation

Commune: Le Plessis Bouchard (95491)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 75116
Adresse: 24 CHS JULES CESAR LE PLESSIS BOUCHARD

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: IPALE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AH 901

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

IPALE

SIREN 539784496

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

885345231

SIREN 885345231

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 24
Voie terrain: CHS JULES CESAR
Localité terrain: LE PLESSIS BOUCHARD
Commune source: 95491
SIREN demandeur: 539784496
SIRET demandeur: 53978449600025
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75116
Prise en compte autorisation: 2019-01
Prise en compte ouverture chantier: 2021-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 15/10/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 13/05/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 25/09/2019

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/05/2019