Permis de construire Travaux terminés

01737716V0001

Nouvelle construction

Saint-Ouen / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LE TREUIL SAINT-OUEN 17490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

113 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

29.441 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

18/04/2016

Décision

18/04/2016

Début chantier

18/05/2016

Fin travaux

15/12/2019

Localisation

Commune: Saint-Ouen (17377)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17490
Adresse: LE TREUIL SAINT-OUEN 17490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	856 m²	113 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DU TREUIL
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: A 16
Parcelle 2: A 17
Parcelle 3: A 18

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DU TREUIL

SIREN 448236570

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

KAREN FOUCHE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

STEPHANE MICHEL MARTIN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

Associé indéfiniment responsable

839122561

SIREN 839122561

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE TREUIL
Localité terrain: SAINT-OUEN
Commune source: 17377
SIREN demandeur: 448236570
SIRET demandeur: 44823657000017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT-OUEN
Code postal demandeur: 17490
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-07
Prise en compte ouverture chantier: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 18/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 18/05/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 15/12/2019
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 101 m²