Permis de construire Autorisé

03006113N0008

Nouvelle construction

La Calmette / Gard / Occitanie

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Adresse RUE DU 11 NOVEMBRE LA CALMETTE 30190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

522 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.385 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

04/04/2014

Décision

04/04/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Calmette (30061)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30190
Adresse: RUE DU 11 NOVEMBRE LA CALMETTE 30190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	522 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	522 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI MAS ROUGE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: O 187

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU 11 NOVEMBRE
Localité terrain: LA CALMETTE
Commune source: 30061
SIREN demandeur: 789561404
SIRET demandeur: 78956140400011
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: NIMES
Code postal demandeur: 30900
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 04/04/2014
Type de service public: Non rempli

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