Logements créés
Non renseigné
Nouvelle construction
Logements créés
Non renseigné
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
8.776 m2
Surface démolie
4.590 m2
Surface du terrain
19.028 m2
Dépôt
01/01/2016
Autorisation
27/02/2017
Décision
27/02/2017
Début chantier
19/02/2018
Fin travaux
Non renseignée
Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 4.075 m2 | 4.943 m2 | 4.075 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 515 m2 | 3.833 m2 | 515 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Aucune information communiquée sur les logements.
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
SYLVIANE JACQUELINE MOZAS (BOVER)
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1953
ERIC DOMINIQUE BERNARD MOZAS
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961
Personnes physiques identifiées dans cette branche
SYLVIE-ANNE JACQUELINE MOZAS (BOVER)
Directeur Général - né(e) en 1953
ERIC DOMINIQUE BERNARD MOZAS
Président de SAS - né(e) en 1961
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
La Sentinelle, Nord
Nouvelle construction
La Sentinelle, Nord
Nouvelle construction
La Sentinelle, Nord
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La Sentinelle, Nord
Extension de surface sans transformation
La Sentinelle, Nord
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Nouvelle construction
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