Permis de construire Travaux terminés

02634720T0011

Nouvelle construction

Tain L Hermitage / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse AVENU DES GRANDS CRUS TAIN L HERMITAGE 26600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

248 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

33.313 m²

Dates du dossier

Dépôt

14/06/2021

Autorisation

06/10/2020

Décision

06/10/2020

Début chantier

14/06/2021

Fin travaux

02/09/2022

Localisation

Commune: Tain L Hermitage (26347)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26600
Adresse: AVENU DES GRANDS CRUS TAIN L HERMITAGE 26600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	9.839 m²	248 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SAVIEL FRANCE
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: 0C 1111
Parcelle 2: 0C 1109

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SAVIEL FRANCE

SIREN 414337402

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

438360356

SIREN 438360356

Commissaire aux comptes titulaire

L 2 P AUDIT

SIREN 383035136

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

437544596

SIREN 437544596

Directeur Général

481109148

SIREN 481109148

Directeur Général

920199643

SIREN 920199643

Commissaire aux comptes titulaire

AEC COMMISSARIATS

SIREN 333211837

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JONATHAN STURM

Directeur Général - né(e) en 1986

YVES BOUTRUCHE

Directeur Général - né(e) en 1974

STEPHANE CHAZE

Président de SAS - né(e) en 1975

Gérant et associé indéfiniment responsable

SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE (SVA)

SIREN 775591563

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID LAURENT MARIE DOMINIQUE CHAUVIN

Directeur Général - né(e) en 1975

FREDERIC BEBIOT

Président de SAS - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

L 2 P AUDIT

SIREN 383035136

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENU DES GRANDS CRUS
Localité terrain: TAIN L HERMITAGE
Commune source: 26347
SIREN demandeur: 414337402
SIRET demandeur: 41433740200039
Code APE demandeur: 10.11Z
Localité demandeur: VITRE
Code postal demandeur: 35500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-10
Prise en compte ouverture chantier: 2021-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-11
Date réelle de dépôt: 14/06/2021
Date réelle d’autorisation: 06/10/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 14/06/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 02/09/2022
Type de service public: Non rempli

Tain L Hermitage, Drôme

Nouvelle construction

Logements : 17 Surface : 1.156 m²