Permis de construire Travaux terminés

04002514F0001

Nouvelle construction

Bascons / Landes / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse PL DU REGENTON BASCONS 40090

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

150 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.218 m²

Dates du dossier

Dépôt

02/03/2015

Autorisation

18/03/2014

Décision

18/03/2014

Début chantier

02/03/2015

Fin travaux

06/07/2016

Localisation

Commune: Bascons (40025)
Département: Landes (40)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 40090
Adresse: PL DU REGENTON BASCONS 40090

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	577 m²	75 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	577 m²	75 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE BASCONS
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: E 668
Parcelle 2: E 310
Parcelle 3: E 538

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE BASCONS

SIREN 214000259

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PL DU REGENTON
Localité terrain: BASCONS
Commune source: 40025
SIREN demandeur: 214000259
SIRET demandeur: 21400025900017
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BASCONS
Code postal demandeur: 40090
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-03
Prise en compte ouverture chantier: 2016-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-09
Date réelle de dépôt: 02/03/2015
Date réelle d’autorisation: 18/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 02/03/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 06/07/2016
Type de service public: Culture et loisir

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

30/09/2014

04002514F0007

Bascons, Landes

Nouvelle construction

Bascons, Landes

Logements : - Surface : -