Logements créés
7
Permis de construire
Autorisé
0692562500032
Nouvelle construction
Adresse
13 AVENUE PAUL MARCELLIN VAULX-EN-VELIN 69120
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
225 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
1.005 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2025
Autorisation
16/11/2025
Décision
16/11/2025
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Vaulx-En-Velin (69256)
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes (84)
- Code postal
- 69120
- Adresse
- 13 AVENUE PAUL MARCELLIN VAULX-EN-VELIN 69120
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Location
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 207 m2 | 225 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 7
- Individuels créés
- 0
- Collectifs créés
- 7
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 3
- 3 pièces créés
- 4
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 7
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- GRANDLYON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT
- Code juridique demandeur
- 4140
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2025
- Parcelle 1
- AP 361
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CHRISTINE BERGOT (FARINET)
Administrateur - né(e) en 1971
DANIEL EDMOND FLORENCE
Administrateur - né(e) en 1952
DAVID DON PATRICK FITOUSSI
Administrateur - né(e) en 1957
DOMINIQUE ANNE-MARIE NACHURY (VILLE)
Administrateur - né(e) en 1951
FRANCOIS MARIE MAURICE THEVENIEAU
Administrateur - né(e) en 1948
FRANÇOISE LAXENAIRE (MERMOUD)
Administrateur - né(e) en 1950
GERALDINE MARIE PIERRE MEYER-RICHOILLEY (RICHOILLEY)
Administrateur - né(e) en 1955
GERARD BONIN
Administrateur - né(e) en 1950
JEAN-FRANCOIS JOSEPH ROUSSOT
Administrateur - né(e) en 1953
MARION ELODIE ROLLAND (VEZIANT)
Administrateur - né(e) en 1974
MARYVONNE ANDREE ALBERTE MONFORT
Administrateur - né(e) en 1948
MATHIEU FELIX ANDRE AZCUE
Administrateur - né(e) en 1983
MICHEL RENE RAPINE
Administrateur - né(e) en 1955
MONIQUE COSSON (COSSON)
Administrateur - né(e) en 1954
MONIQUE MARTINEZ
Administrateur - né(e) en 1953
NATHALIE EDITH ANDREE FRIER-CARTERON (CARTERON)
Administrateur - né(e) en 1966
OLIVIER MAZAUDOUX
Administrateur - né(e) en 1979
PATRICK JACQUES PINOT
Administrateur - né(e) en 1955
RAPHAEL JACQUES MICHAUD
Administrateur - né(e) en 1981
RENAUD HUBERT PAYRE
Administrateur - né(e) en 1975
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CLEMENT ROGER ANDRE NOYAU
Directeur Général - né(e) en 1981
ANTOINE GAYNO
Président de SAS - né(e) en 1981
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 13
- Voie terrain
- AVENUE PAUL MARCELLIN
- Localité terrain
- VAULX-EN-VELIN
- Commune source
- 69256
- SIREN demandeur
- 399898345
- SIRET demandeur
- 39989834500034
- Code APE demandeur
- 68.20A
- Localité demandeur
- LYON 03
- Code postal demandeur
- 69003
- Nombre de niveaux maximum
- 2
- Prise en compte autorisation
- 2025-11
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2025-11
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2025
- Date réelle d’autorisation
- 16/11/2025
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 7
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0692562500044
Vaulx-En-Velin, Rhône
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 79 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0692562500018
Vaulx-En-Velin, Rhône
Nouvelle construction
Logements : 75
Surface : 5.705 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0692562500025
Vaulx-En-Velin, Rhône
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 96 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0692562500020
Vaulx-En-Velin, Rhône
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 149 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0692562500010
Vaulx-En-Velin, Rhône
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 96 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0692562500016
Vaulx-En-Velin, Rhône
Nouvelle construction
Logements : 29
Surface : 2.425 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0692562500004
Vaulx-En-Velin, Rhône
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 234 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0692562500009
Vaulx-En-Velin, Rhône
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 62 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0692562500243
Vaulx-En-Velin, Rhône
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 7 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0692562400052
Vaulx-En-Velin, Rhône
Nouvelle construction
Logements : 50
Surface : 3.142 m2