Permis de construire Chantier commencé

09301417C0017

Nouvelle construction

Clichy-Sous-Bois / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

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Adresse 12 ALLEE ANGEL TESTA CLICHY-SOUS-BOIS 93390

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

236 m²

Surface démolie

182 m²

Surface du terrain

440 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

14/08/2017

Décision

14/08/2017

Début chantier

23/01/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Clichy-Sous-Bois (93014)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93390
Adresse: 12 ALLEE ANGEL TESTA CLICHY-SOUS-BOIS 93390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 182 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 182 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	236 m²	0 m²	0 m²
Locaux	182 m²	0 m²	182 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AN 485

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: ALLEE ANGEL TESTA
Localité terrain: CLICHY-SOUS-BOIS
Commune source: 93014
Localité demandeur: CLICHY-SOUS-BOIS
Code postal demandeur: 93390
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2017-08
Prise en compte ouverture chantier: 2019-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 14/08/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 23/01/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Logements : 5 Surface : 303 m²

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Extension de surface sans transformation

Logements : 2 Surface : 5.826 m²

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Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 8.442 m²

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Logements : 2 Surface : 0 m²

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Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²