Permis de construire Chantier commencé

07403716B0014

Nouvelle construction

Bo Ge / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DU CHATEAU BO GE 74420

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.102 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.530 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

27/02/2017

Décision

27/02/2017

Début chantier

27/03/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bo Ge (74037)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74420
Adresse: RUE DU CHATEAU BO GE 74420

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	551 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	551 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ASSOC EDUCATION POPULAIRE
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: 0C 2846
Parcelle 2: 0C 2838
Parcelle 3: 0C 2837

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU CHATEAU
Localité terrain: BO GE
Commune source: 74037
SIREN demandeur: 314624487
SIRET demandeur: 31462448700018
Code APE demandeur: 94.99Z
Localité demandeur: BO GE
Code postal demandeur: 74420
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-02
Prise en compte ouverture chantier: 2017-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 27/02/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 27/03/2017
Type de service public: Enseignement et recherche

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/02/2017