Declaration prealable Travaux terminés

04117316D0051

Nouvelle construction

Beauce-La-Romaine / Loir-et-Cher / Centre-Val de Loire

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Adresse 7 RUE MARIN GALLIOT BEAUCE-LA-ROMAINE 41240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

14 m²

Surface démolie

16 m²

Surface du terrain

6.365 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

16/10/2016

Décision

16/10/2016

Début chantier

16/12/2016

Fin travaux

31/05/2017

Localisation

Commune: Beauce-La-Romaine (41173)
Département: Loir-et-Cher (41)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 41240
Adresse: 7 RUE MARIN GALLIOT BEAUCE-LA-ROMAINE 41240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 16 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 8 m²
Service public démoli: 8 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	8 m²	7 m²	8 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	8 m²	7 m²	8 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE D OUZOUER LE MARCHE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AA 63

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE D OUZOUER LE MARCHE

SIREN 214101735

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 7
Voie terrain: RUE MARIN GALLIOT
Localité terrain: BEAUCE-LA-ROMAINE
Commune source: 41173
SIREN demandeur: 214101735
SIRET demandeur: 21410173500014
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BEAUCE-LA-ROMAINE
Code postal demandeur: 41240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-10
Prise en compte ouverture chantier: 2018-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 16/10/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 16/12/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 31/05/2017
Type de service public: Ouvrage spécial

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/02/2017

04117316D0016

Beauce-La-Romaine Membr., Loir-et-Cher

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Logements : 1 Surface : 86 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/11/2016

04117316D0015

Beauce-La-Romaine, Loir-et-Cher

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 113 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/11/2016

04117316D0007

Beauce-La-Romaine, Loir-et-Cher

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 69 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/10/2016

04117316D0012

Beauce-La-Romaine Triplev., Loir-et-Cher

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 61 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/10/2016

04117316D0008

Beauce-La-Romaine, Loir-et-Cher

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 91 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/09/2016

04117316D0009

Beauce-La-Romaine, Loir-et-Cher

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 111 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 26/10/2016

04117316D0054

Beauce-La-Romaine, Loir-et-Cher

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 16/10/2016

04117316D0052

Beauce-La-Romaine, Loir-et-Cher

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 14 m²

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0411732500016

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04117325Y0004

Beauce La Romaine, Loir-et-Cher

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/06/2025

0411732500011

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 253 m²

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0411732500006

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