Permis de construire Chantier commencé

02600824M0003

Nouvelle construction

Ancone / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse RUE DU STADE ANCONE 26200

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

820 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

07/10/2024

Autorisation

25/07/2024

Décision

25/07/2024

Début chantier

07/10/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ancone (26008)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26200
Adresse: RUE DU STADE ANCONE 26200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	410 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	410 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION
Code juridique demandeur: 7348
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AD 422

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION

SIREN 200040459

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU STADE
Localité terrain: ANCONE
Commune source: 26008
SIREN demandeur: 200040459
SIRET demandeur: 20004045900014
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: MONTELIMAR
Code postal demandeur: 26200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-10
Prise en compte ouverture chantier: 2025-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-11
Date réelle de dépôt: 07/10/2024
Date réelle d’autorisation: 25/07/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 07/10/2024
Type de service public: Culture et loisir

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 31/10/2024

02600824M0004

Ancone, Drôme

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 128 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 12/04/2024

02600824M0021

Ancone, Drôme

Ancone, Drôme

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²