Permis de construire Chantier commencé

08408820A0015

Nouvelle construction

Pernes Les Fontaines / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 2094 ROUTE DE MONTEUX A VELLERO LA POUCARIE PERNES LES FONTAINES 84210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

850 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

39.480 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

20/08/2020

Décision

20/08/2020

Début chantier

20/07/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pernes Les Fontaines (84088)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84210
Adresse: 2094 ROUTE DE MONTEUX A VELLERO LA POUCARIE PERNES LES FONTAINES 84210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	120 m²	0 m²
Locaux	1.588 m²	850 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.588 m²	850 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA DES SORGUES
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: BV 17
Parcelle 2: BV 18
Parcelle 3: BV 19

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA DES SORGUES

SIREN 382998045

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXIS TERME

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

FABIEN TERME

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2094
Voie terrain: ROUTE DE MONTEUX A VELLERO
Lieu-dit terrain: LA POUCARIE
Localité terrain: PERNES LES FONTAINES
Commune source: 84088
SIREN demandeur: 382998045
SIRET demandeur: 38299804500019
Code APE demandeur: 01.13Z
Localité demandeur: PERNES LES FONTAINES
Code postal demandeur: 84210
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-08
Prise en compte ouverture chantier: 2021-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 20/08/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 20/07/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable Décision du 01/08/2020