Permis de construire Travaux terminés

08517616F0002

Extension de surface sans transformation

Pissotte / Vendée / Pays de la Loire

Exporter PDF

Adresse 29 ROUTE DE L'ORBRIE PISSOTTE 85200

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

324 m²

Surface démolie

22 m²

Surface du terrain

2.866 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

18/10/2016

Décision

18/10/2016

Début chantier

09/10/2017

Fin travaux

01/10/2018

Localisation

Commune: Pissotte (85176)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85200
Adresse: 29 ROUTE DE L'ORBRIE PISSOTTE 85200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 22 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 11 m²
Service public démoli: 11 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	128 m²	162 m²	11 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	128 m²	162 m²	11 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OGEC ST JOSEPH
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AC 570
Parcelle 2: AC 595
Parcelle 3: AC 598

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OGEC ST JOSEPH

SIREN 788159853

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 29
Voie terrain: ROUTE DE L'ORBRIE
Localité terrain: PISSOTTE
Commune source: 85176
SIREN demandeur: 788159853
SIRET demandeur: 78815985300019
Code APE demandeur: 85.20Z
Localité demandeur: PISSOTTE
Code postal demandeur: 85200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-10
Prise en compte ouverture chantier: 2017-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 18/10/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 09/10/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 01/10/2018
Type de service public: Enseignement et recherche

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/02/2017

08517616F0005

Pissotte, Vendée

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 40 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/01/2017

08517616F0004

Pissotte, Vendée

Pissotte, Vendée

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 122 m²