Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
0283392600001
Non renseigné
Adresse
12 DE LA CLOUTERIE LE TARTRE SAINT-GERMAIN-LE-GAILLARD 28190
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
Non renseigné
Surface démolie
Non renseigné
Surface du terrain
1.381 m2
Dates du dossier
Dépôt
29/05/2026
Autorisation
15/06/2026
Décision
15/06/2026
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Saint-Germain-Le-Gaillard (28339)
- Département
- Eure-et-Loir (28)
- Région
- Centre-Val de Loire (24)
- Code postal
- 28190
- Adresse
- 12 DE LA CLOUTERIE LE TARTRE SAINT-GERMAIN-LE-GAILLARD 28190
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Statut du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2026
- Parcelle 1
- ZH 56
Interventions déclarées
Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 12
- Voie terrain
- DE LA CLOUTERIE
- Lieu-dit terrain
- LE TARTRE
- Localité terrain
- SAINT-GERMAIN-LE-GAILLARD
- Commune source
- 28339
- Localité demandeur
- SAINT-GERMAIN-LE-GAILLARD
- Code postal demandeur
- 28190
- Prise en compte autorisation
- 2026-06
- Dernière mise à jour Sitadel
- 202606
- Date réelle de dépôt
- 29/05/2026
- Date réelle d’autorisation
- 15/06/2026
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
0283391800002
Saint-Germain-Le-Gaillard, Eure-et-Loir
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 8 m2
Permis de construire
0283391900003
Saint-Germain-Le-Gaillard, Eure-et-Loir
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 796 m2
Declaration prealable
0283391800006
Luce, Eure-et-Loir
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 8 m2
Declaration prealable
0283391800005
Saint-Germain-Le-Gaillard, Eure-et-Loir
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 8 m2
Declaration prealable
0283391800004
Luce, Eure-et-Loir
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 8 m2
Permis de construire
0283391300002
Saint-Germain-Le-Gaillard, Eure-et-Loir
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 1.080 m2