Permis de construire Chantier commencé

01465819L0037

Nouvelle construction

Noues-De-Sienne / Calvados / Normandie

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Adresse LA HAMELIERE SEPT-FRERES NOUES-DE-SIENNE 14380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

12.352 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

250.333 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/11/2020

Autorisation

03/03/2020

Décision

03/03/2020

Début chantier

01/11/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Noues-De-Sienne (14658)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14380
Adresse: LA HAMELIERE SEPT-FRERES NOUES-DE-SIENNE 14380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	973 m²	6.176 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	973 m²	6.176 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU BRIEU LA TULLIERE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZH 65
Parcelle 2: ZH 66
Parcelle 3: ZH 67

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU BRIEU LA TULLIERE

SIREN 382880003

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC ROGER FRANCOIS AUVRAY

Gérant - né(e) en 1966

JULIEN HENRI FERNAND LOIC AUVRAY

Gérant - né(e) en 1990

MAGALIE SIMONNE MADELEINE GINETTE AUVRAY (COURTEILLE)

Gérant - né(e) en 1970

STEPHANE HENRI MICHEL AUVRAY

Gérant - né(e) en 1969

STEPHANIE DENISE GISELE AUVRAY (GUILLEMETTE)

Gérant - né(e) en 1990

VALENTIN ALBERT ANDRE STEPHANE AUVRAY

Gérant - né(e) en 1992

Société liée

ASKIL AUDIT NORMANDIE (PTBG)

SIREN 478606205

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS DINEUR

Président de SAS - né(e) en 1977

Commissaire aux comptes titulaire

527921035

SIREN 527921035

Directeur Général

ELLIPSE

SIREN 498888502

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS DINEUR

Gérant - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA HAMELIERE
Lieu-dit terrain: SEPT-FRERES
Localité terrain: NOUES-DE-SIENNE
Commune source: 14658
SIREN demandeur: 382880003
SIRET demandeur: 38288000300019
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: COULOUVRAY BOISENATRE
Code postal demandeur: 50670
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-06
Prise en compte ouverture chantier: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-10
Date réelle de dépôt: 01/11/2020
Date réelle d’autorisation: 03/03/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 01/11/2020
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/03/2019