Permis de construire Autorisé

02731617S0018

Nouvelle construction

Hauville / Eure / Normandie

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Adresse RUE DE LA MARE JOUAS HAUVILLE 27350

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

890 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

82.435 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

24/01/2018

Décision

24/01/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Hauville (27316)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27350
Adresse: RUE DE LA MARE JOUAS HAUVILLE 27350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	110 m²	0 m²
Locaux	2.333 m²	890 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.333 m²	890 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DERRIEN
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZL 122
Parcelle 2: ZL 123
Parcelle 3: ZL 140

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DERRIEN

SIREN 833212327

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-LOUIS GEORGES YVON DERRIEN

Gérant - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA MARE JOUAS
Localité terrain: HAUVILLE
Commune source: 27316
SIREN demandeur: 833212327
SIRET demandeur: 83321232700013
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: HAUVILLE
Code postal demandeur: 27350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 24/01/2018
Type de service public: Non rempli

Hauville, Eure

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 72 m²