Permis de construire Chantier commencé

97223219BR073

Nouvelle construction

Le Vauclin / Martinique / Martinique

Exporter PDF

Adresse BAIE DES MULETS LE VAUCLIN 97280

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

99 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

555 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

13/12/2019

Décision

13/12/2019

Début chantier

20/12/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Vauclin (97232)
Département: Martinique (972)
Région: Martinique (02)
Code postal: 97280
Adresse: BAIE DES MULETS LE VAUCLIN 97280

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	99 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LSB16Z
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: D 1002

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LSB16Z

SIREN 819940909

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN JEAN JOSEPH GUERIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1957

ARNAUD FLORENT CHARLES BETROM

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

ARNAUD ROGER GEORGES JANNET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

BENJAMIN CAMILLE LOUIS BINOT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

BERNARD ERNEST DESIRE PASTRE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1942

ERIC FRANCOIS DOMINIQUE DARNE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965

FRANCOIS LOUIS SERGE DUPRE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

JEAN-LOUIS PIERRE FERRIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1947

JOEL RENE AUGUSTE POIRIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

JOSEPH MARIE PAUL LEBRUN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

JULIE FRANCOISE SPIESSER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

LAURENCE CARLIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

LAURENCE GILBERTE MADELEINE FEZARD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

NATHALIE MICHELINE BARON (DARIVON)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

OLIVIER JEAN FRANCOIS GUY CORDIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

OLIVIER MICHEL COUTTEREZ

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

PAUL HENRI SEGUIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

PIERRE EDMOND JEAN MINGOT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

PIERRICK JEAN MICHEL MARDELAY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

RAPHAEL PIERRE FRANCOIS HENRIONNET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BAIE DES MULETS
Localité terrain: LE VAUCLIN
Commune source: 97232
SIREN demandeur: 819940909
SIRET demandeur: 81994090900016
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: FORT-DE-FRANCE
Code postal demandeur: 97200
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-12
Prise en compte ouverture chantier: 2020-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 13/12/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 20/12/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 20/01/2020