Permis de construire Travaux terminés

0382491610009

Nouvelle construction

Montbonnot-Saint-Martin / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse AVENU JEAN KUNTZMANN MONTBONNOT-SAINT-MARTIN 38330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.498 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.517 m²

Dates du dossier

Dépôt

07/03/2018

Autorisation

28/06/2016

Décision

28/06/2016

Début chantier

07/03/2018

Fin travaux

25/06/2019

Localisation

Commune: Montbonnot-Saint-Martin (38249)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38330
Adresse: AVENU JEAN KUNTZMANN MONTBONNOT-SAINT-MARTIN 38330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.498 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CASSIOPEE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AO 251

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CASSIOPEE

SIREN 812032027

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Liquidateur

DIX-NEUF PROMOTION

SIREN 752375543

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Société liée

891512865

SIREN 891512865

Autre

J3N

SIREN 349334060

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD PIERRE JEAN MIRIBEL

Gérant - né(e) en 1993

JEAN-FRANCOIS BERNARD MIRIBEL

Gérant - né(e) en 1954

JULIAN PIERRE JEAN MIRIBEL

Gérant - né(e) en 1983

NICOLAS PIERRE JEAN MIRIBEL

Gérant - né(e) en 1988

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENU JEAN KUNTZMANN
Localité terrain: MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
Commune source: 38249
SIREN demandeur: 812032027
SIRET demandeur: 81203202700011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LA TRONCHE
Code postal demandeur: 38700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-06
Prise en compte ouverture chantier: 2018-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-08
Date réelle de dépôt: 07/03/2018
Date réelle d’autorisation: 28/06/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 07/03/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 25/06/2019
Type de service public: Non rempli

Montbonnot Saint Martin, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 83,22 m²