Permis de construire Travaux terminés

01204318G0031

Extension de surface sans transformation

Calmont / Aveyron / Occitanie

Exporter PDF

Adresse ZONE ARTISANALE DE CALMONT CALMONT 12450

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.781 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

51.346 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

10/12/2018

Décision

10/12/2018

Début chantier

12/06/2019

Fin travaux

26/08/2020

Localisation

Commune: Calmont (12043)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12450
Adresse: ZONE ARTISANALE DE CALMONT CALMONT 12450

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	10.444 m²	1.781 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: RAGT PLATEAU CENTRAL
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: G 1026
Parcelle 2: G 1296
Parcelle 3: G 1298

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

RAGT PLATEAU CENTRAL

SIREN 423238963

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS JEAN-BAPTISTE LECAT

Directeur Général - né(e) en 1972

LAURENT FRANÇOIS GUERREIRO

Président de SAS - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

347787327

SIREN 347787327

Commissaire aux comptes titulaire

377876164

SIREN 377876164

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZONE ARTISANALE DE CALMONT
Localité terrain: CALMONT
Commune source: 12043
SIREN demandeur: 423238963
SIRET demandeur: 42323896300015
Code APE demandeur: 46.21Z
Localité demandeur: RODEZ
Code postal demandeur: 12033
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-12
Prise en compte ouverture chantier: 2019-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 10/12/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 12/06/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 26/08/2020
Type de service public: Non rempli

Calmont, Aveyron

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 158 m²