Permis de construire Travaux terminés

0011422100001

Nouvelle construction

Dagneux / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ALLE DES PRINCES Z.I. TERRES DES PRINCES DAGNEUX 01120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

744 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.479 m²

Dates du dossier

Dépôt

09/12/2021

Autorisation

04/06/2021

Décision

04/06/2021

Début chantier

04/08/2021

Fin travaux

09/12/2021

Localisation

Commune: Dagneux (01142)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01120
Adresse: ALLE DES PRINCES Z.I. TERRES DES PRINCES DAGNEUX 01120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.596 m²	372 m²
Commerce	1.896 m²	372 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OXYANE
Code juridique demandeur: 6318
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AH 1032

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OXYANE

SIREN 830778205

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THIERRY ANDRE JOSSERAND

Autre - né(e) en 1963

GEORGES LUCIEN PHILIPPE BOIXO

Membre du directoire - né(e) en 1962

JEAN-CHRISTOPHE BARNOUD

Membre du directoire - né(e) en 1957

JEAN-PAUL FRANCIS HENRI VESSILLER

Membre du directoire - né(e) en 1960

MATHIEU FRANCOIS STAUB

Membre du directoire - né(e) en 1974

JEAN-YVES GERARD MARIE COLOMB

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1967

Autre

FORVIS MAZARS

SIREN 351497649

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND GILBERT LOUIS CELSE

Autre - né(e) en 1972

BRUNO LOUIS POUGET

Autre - né(e) en 1978

CHRISTOPHE MATHIEU SUSZYLO

Autre - né(e) en 1966

DAMIEN ROGER ANTOINE LOUIS MEUNIER

Autre - né(e) en 1983

EMMANUEL ANDRE JEAN-PAUL CHARNAVEL

Autre - né(e) en 1973

FREDERIC CLAIRET

Autre - né(e) en 1974

FREDERIC MAUREL

Autre - né(e) en 1961

GUILLAUME PIERRE MARIE BOUCLIER

Autre - né(e) en 1972

JEROME NICOLAS NEYRET

Autre - né(e) en 1986

MARINE CAMBOLIN

Autre - né(e) en 1976

NICOLAS QUAIREL

Autre - né(e) en 1976

PAUL-ARMEL MARIE JUNNE

Autre - né(e) en 1979

PHILIPPE ALBERT JEAN AUBERT

Autre - né(e) en 1975

PIERRE BELUZE

Autre - né(e) en 1961

RAPHAELLE PASCALE FAURE (PRORIOL)

Autre - né(e) en 1972

SEVERINE HERVET

Autre - né(e) en 1983

SYLVAIN GERARD DOSSE

Autre - né(e) en 1970

ALAIN CAMILLE LOUIS CHAVANCE

Président de SAS - né(e) en 1971

Autre

418009726

SIREN 418009726

Membre du conseil de surveillance

OXYANE

SIREN 775596885

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN MICHEL TRUCHON

Administrateur - né(e) en 1958

CHRISTOPHE MAURICE CANDY

Administrateur - né(e) en 1975

DOMINIQUE GIRARD-REYDET

Administrateur - né(e) en 1959

ERIC VEYRET

Administrateur - né(e) en 1969

JEAN-COME POUPON

Administrateur - né(e) en 1970

JEAN-MICHEL COPONAT

Administrateur - né(e) en 1950

JULIEN MARGAIN

Administrateur - né(e) en 1984

PIERRE ALAIN BUDILLON

Administrateur - né(e) en 1963

BERNARD BONNAVIAT

Autre - né(e) en 1964

FREDERIC GEORGES VILLIER

Autre - né(e) en 1973

SERGE ROUSSET

Autre - né(e) en 1962

LUC WILLIAMSON

Commissaire aux comptes suppléant

BENJAMIN JOËL LATTE

Directeur Général - né(e) en 1978

BERNARD CLAVEL

Membre - né(e) en 1960

GREGORY CLAIR

Membre - né(e) en 1974

HENRI CHASSET

Membre - né(e) en 1963

HERVE GARIN

Membre - né(e) en 1966

PIERRE BACONNIER

Membre - né(e) en 1987

VINCENT GENOULAZ

Membre - né(e) en 1970

DIDIER MARCEL LEVRAT

Président du conseil d'administration - né(e) en 1968

Administrateur

412678492

SIREN 412678492

Administrateur

801702143

SIREN 801702143

Administrateur

801607771

SIREN 801607771

Administrateur

779614569

SIREN 779614569

Administrateur

778567750

SIREN 778567750

Administrateur

501819973

SIREN 501819973

Administrateur

488039868

SIREN 488039868

Administrateur

433689122

SIREN 433689122

Administrateur

408514735

SIREN 408514735

Administrateur

390709657

SIREN 390709657

Administrateur

343330635

SIREN 343330635

Administrateur

350284485

SIREN 350284485

Membre du conseil de surveillance

TERRE D ALLIANCES

SIREN 775543713

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN ROLAND RAY

Administrateur - né(e) en 1961

PIERRE-HENRI ROBERT EDOUARD BOUGUET

Administrateur - né(e) en 1962

THIERRY ANDRE JOSSERAND

Autre - né(e) en 1963

BRIGITTE NEHLIG

Commissaire aux comptes titulaire

MATHIEU FRANCOIS STAUB

Directeur Général - né(e) en 1974

CHRISTIAN MICHEL TRUCHON

Vice-Président - né(e) en 1958

GERARD FRANCOIS BOREL

Vice-Président - né(e) en 1957

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS

SIREN 351497649

Commissaire aux comptes suppléant

REVISION SUD EST

SIREN 482962859

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ALLE DES PRINCES
Lieu-dit terrain: Z.I. TERRES DES PRINCES
Localité terrain: DAGNEUX
Commune source: 01142
SIREN demandeur: 830778205
SIRET demandeur: 83077820500013
Code APE demandeur: 46.21Z
Localité demandeur: PUSIGNAN
Code postal demandeur: 69330
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-06
Prise en compte ouverture chantier: 2022-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-01
Date réelle de dépôt: 09/12/2021
Date réelle d’autorisation: 04/06/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 04/08/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 09/12/2021
Type de service public: Non rempli

Dagneux, Ain

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²