Permis d amenager Autorisé

04932413H0002

Non renseigné

La Salle Et Chapelle Aubry / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse RUE DES VIGNES LA SALLE ET CHAPELLE AUBRY LA SALLE ET CHAPELLE AUBRY 0

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

17.927 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

06/02/2014

Décision

06/02/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Salle Et Chapelle Aubry (49324)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 0
Adresse: RUE DES VIGNES LA SALLE ET CHAPELLE AUBRY LA SALLE ET CHAPELLE AUBRY 0

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 1039
Parcelle 2: A 1076
Parcelle 3: A 1077

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES VIGNES
Lieu-dit terrain: LA SALLE ET CHAPELLE AUBRY
Localité terrain: LA SALLE ET CHAPELLE AUBRY
Commune source: 49324
Localité demandeur: LA SALLE ET CHAPELLE AUBRY
Code postal demandeur: 49110
Prise en compte autorisation: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 06/02/2014

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/12/2013