Permis de construire Chantier commencé

0384491710009

Extension de surface sans transformation

Saint Quentin Fallavier / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DE LA FONTAINE SAINT QUENTIN FALLAVIER 38070

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

87 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

339 m²

Dates du dossier

Dépôt

10/12/2017

Autorisation

10/07/2017

Décision

10/07/2017

Début chantier

10/12/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Quentin Fallavier (38449)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38070
Adresse: RUE DE LA FONTAINE SAINT QUENTIN FALLAVIER 38070

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	87 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI CHABOUD
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: CX 76

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI CHABOUD

SIREN 389659160

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALICIA MARJORIE THEODORA CHABOUD

Autre - né(e) en 1989

CHARLY GUILLAUME MARC CHABOUD

Autre - né(e) en 1986

JEAN-MARC CHABOUD

Autre - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA FONTAINE
Localité terrain: SAINT QUENTIN FALLAVIER
Commune source: 38449
SIREN demandeur: 389659160
SIRET demandeur: 38965916000011
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: BONNEFAMILLE
Code postal demandeur: 38090
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-07
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 10/12/2017
Date réelle d’autorisation: 10/07/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 10/12/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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Logements : 2 Surface : 0 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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