Permis de construire Chantier commencé

0626171300007

Nouvelle construction

Noeux Les Mines / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse RUE DE BRUAY NOEUX LES MINES 62290

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.309 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.348 m²

Dates du dossier

Dépôt

13/06/2016

Autorisation

21/08/2013

Décision

21/08/2013

Début chantier

13/06/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Noeux Les Mines (62617)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62290
Adresse: RUE DE BRUAY NOEUX LES MINES 62290

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.309 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 25
Individuels créés: 25
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE DOMAINE DE LA RIVIERE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AB 484
Parcelle 2: AB 601

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE DOMAINE DE LA RIVIERE

SIREN 492472139

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

WILLY DANIEL EUGENE MOREL

Liquidateur - né(e) en 1974

Gérant et associé indéfiniment responsable

NORD CONSTRUCTIONS NOUVELLES (NCN)

SIREN 328877220

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DANIEL GEORGES EUGENE MOREL

Autre - né(e) en 1948

MICHEL DUISANT

Commissaire aux comptes suppléant

INGRID CHANTAL HUGUETTE HUBARD (MOREL)

Directeur Général - né(e) en 1980

WILLY DANIEL EUGENE MOREL

Président de SAS - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes titulaire

EXPERIAL-CONSEIL

SIREN 322235474

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE PATRICK GERARD REGNIER

Gérant - né(e) en 1985

CORENTIN FRÉDÉRIC FUMERY

Gérant - né(e) en 1996

JEAN-CHRISTOPHE JACQUES GERARD MAILLARD

Gérant - né(e) en 1969

LAURENT FRANCIS DOMINIQUE FLAHAUT

Gérant - né(e) en 1969

PAUL MARCEL GILBERT GARENAUX

Gérant - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE BRUAY
Localité terrain: NOEUX LES MINES
Commune source: 62617
SIREN demandeur: 492472139
SIRET demandeur: 49247213900012
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: HESDIN-L'ABBE
Code postal demandeur: 62360
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-08
Prise en compte ouverture chantier: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-01
Date réelle de dépôt: 13/06/2016
Date réelle d’autorisation: 21/08/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 13/06/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 25
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Noeux Les Mines, Pas-de-Calais

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 103 m²